Pour les actes esthétiques, non pris en charge par l’Assurance Maladie :

• Le plateau technique : bloc opératoire, matériels, infrastructure et équipes de bloc
• Les honoraires du médecin anesthésiste
• Le salaire de l’aide opératoire
• Les honoraires du chirurgien ainsi que ses charges
• Le suivi post-opératoire (visites, consultations de suivi)
• Le forfait d’hospitalisation versé à la clinique (les soins infirmiers, le matériel)
• Le type d’hôtellerie choisie (chambre individuelle)
• La TVA à 20% si le geste esthétique n’a pas de finalité thérapeutique
• S’il y en a : les dispositifs médicaux implantables et certains matériels chirurgicaux spécifiques utilisés

Pour les actes de chirurgie réparatrice, pris en charge par l’Assurance Maladie, les compléments d’honoraires servent à payer :

• Le salaire de l’aide opératoire
• Le salaire du chirurgien ainsi que ses charges (loyer, charges, entretien et assurance des locaux de consultation, matériel de consultation, redevance clinique, salaire de la secrétaire, assurance responsabilité civile professionnelle et prévoyance du chirurgien, charges sociales de la CARMF et de l’URSAFF, abonnements aux logiciels informatiques, Doctolib, formation continue du chirurgien, inscription à l’ordre et aux différents organismes, etc…)

Pour les actes esthétiques, non pris en charge par l’Assurance Maladie :

• Les honoraires de la consultation d’anesthésie préopératoire.
• Les vêtements de contention postopératoires (panty, soutien-gorge, gaine etc…).
• Le matériel pour les pansements et les médicaments.
• Les soins locaux de l’infirmière à domicile (si nécessaire).
• Aucun arrêt de travail ne pourra vous être délivré et vous devez organiser votre convalescence en fonction (congés).

Pour les actes de chirurgie réparatrice, pris en charge par l’Assurance Maladie :

• Les honoraires de la consultation d’anesthésie préopératoire.
• Les vêtements de contention postopératoires sauf la gaine abdominale.
• Certains pansements, crèmes postopératoires.

Dans le cas d’une intervention à visée esthétique, la production d’un devis détaillé est obligatoire pour les interventions d’un montant supérieur à 300 euros ou sous anesthésie générale.
Par ailleurs, conformément à la législation en vigueur, un délai de réflexion minimum de 15 jours doit être observé pour la chirurgie esthétique entre la première consultation et une éventuelle intervention.

Dans le cas d’un acte pris en charge par l’Assurance Maladie, dès lors qu’un complément d’honoraires d’un montant supérieur ou égal à 70 euros est facturé, une information écrite préalable doit être remise au patient.
Sur votre demande, un devis de complément d’honoraires vous sera remis et vous pourrez le transmettre à votre mutuelle pour estimer son remboursement. Le reste à charge est variable en fonction du contrat que vous avez souscrit et ne peut être calculé que par votre complémentaire santé.

Conseil : pour les interventions non urgentes, afin de diminuer le montant du reste à charge, vous pouvez envisager de changer de contrat auprès de votre mutuelle pour augmenter votre couverture.

En chirurgie plastique, la frontière entre le caractère « esthétique » et « réparateur  » d’une intervention est souvent difficile à établir.
Pour juger de la prédominance du caractère « réparateur » d’une intervention, ouvrant droit à une prise en charge, l’Assurance Maladie a mis en place pour certaines interventions une liste de critères stricts qui seront recherchés par le chirurgien plasticien lors de la consultation.

Si les critères définis par l’Assurance Maladie sont réunis, une demande d’entente préalable pourra alors être rédigée.
Cette dernière devra être envoyée par le patient au médecin conseil de sa CPAM, qui pourra le convoquer ou non. Le médecin conseil jugera du caractère réparateur de l’intervention et se prononcera sur une éventuelle prise en charge par l’Assurance Maladie (accord ou désaccord écrit).

Exemples d’interventions soumises à demande d’entente préalable :
Lifting des faces internes des bras et des cuisses, abdominoplastie, bodylift, dans la cadre de séquelles cutanées post amaigrissement majeur. Ou encore augmentation mammaire par implants dans le cadre d’une agénésie ou aplasie mammaire avec un bonnet inférieur à A (absence de glande mammaire).